Conditions générales de ventes :
La commande d’articles, depuis le site internet « PlanteDeco.com », est subordonnée à l’acceptation des conditions de vente ci-après.
* Nos prix, indiqués pour chaque produit, sont exprimés en euro, nets, toutes taxes comprises (TVA non collectée), hors frais de livraison.
* Ces prix peuvent être modifiés à tout moment en fonction des approvisionnements, des conditions économiques et de la politique tarifaire des différents intervenants (fabricants, grossistes, saison…).
* Nous facturons sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
* Chaque commande fera l’objet d’une facture qui sera adressée au client afin d’obtenir, en retour, le règlement TTC, ce qui validera ladite commande et déclenchera l’envoi des produits.
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente au moment de la confirmation de la commande et déclare les accepter sans réserve.
Nous confirmerons au client l’acceptation de sa commande par l’envoi d’un email à l’adresse qu’il nous aura communiquée.
RESPONSABILITE
« PlanteDeco.com » ne peuvent être tenus responsables des dommages de toute nature que ce soit matériels, qu’immatériels ou corporels ou d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés.
PRODUITS
Les articles présentés ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
- Cependant si un produit s’avère être temporairement indisponible, nous vous en informerons rapidement par e-mail et vous préciserons le délai d’attente.
- En cas d’indisponibilité définitive, vous serez également averti par e-mail avec une proposition de remplacement.
- Si vous souhaitez obtenir une partie de votre commande. Les frais de l’envoi des produits disponibles seront à votre charge. La différence vous sera remboursée par bon d'achat.
PAIEMENT PAR CHEQUE
Le client peut régler par chèque à établir à l’ordre de « Créations végétales » et à adresser à :
Truvelot Jérémy
1 rue Thiers
90000 BELFORT
La date de réception du chèque donne lieu au traitement et à l’expédition de la commande. Un email accusant réception du règlement sera alors envoyé au client.
PAIEMENT PAR VIREMENT BANCAIRE
- Le client peut également choisir ce type de paiement. Dans ce cas, un délai de 3 à 4 jours peut être nécessaire aux services bancaires pour créditer le compte. La date de réception du virement donnera lieu au traitement et à l’envoi de la commande, un email accusant réception du règlement sera alors envoyé au client.
- Dans tous les cas, la réception du paiement déclenchera la préparation de la commande et l’envoi d’un email de prise en compte de cette dernière.
- En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.
- Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client en cas d’insolvabilité du compte client ou d’un litige relatif à une commande antérieure.
FRAIS DE PORT
Le montant des frais de livraison, incluant frais de port et la préparation de la commande est forfaitaire en fonction du poids produit.
De 0 à 0.5 kg --> 5 € 50
De 0.5 à 1 kg --> 6 € 70
De 1 à 2 kg --> 10 € 85
De 2 à 3 kg --> 11 € 80
De 3 à 5 kg --> 13 € 70
De 5 à 7 kg --> 15 € 60
De 7 à 10 kg --> 18 € 45
De 10 à 15 kg --> 20 € 45
De 15 à 30 kg et plus --> 26 € 45
Les expéditions sont faites par la poste en colissimo suivi.
Les délais de livraison sont de 2 à 3 jours ouvrables, en fonction de la région, plus 1 ou 2 jours pour la préparation de la commande.
Les éventuels possibles retards de livraison, imputables au transporteur, ne sont pas sous la responsabilité de « PlanteDeco.com ». Cependant nous pourrons vous informer du délai de livraison après avoir consulté « La Poste ».
LIVRAISON A UNE AUTRE ADRESSE
Pour faire livrer votre commande à une autre adresse, il vous suffit de choisir cette option speécialement prévue. Les informations sont à remplir lors de votre inscription ou modification de votre compte dans le cadre prévu à cet effet.
DELAI DE RETRACTATION
Vous disposez d’un délai de 7 jours, après réception de votre commande, pour retourner ce qui ne vous convient pas. Le ou les produits complets devront être retournés à la charge du client, dans leur emballage d’origine, accompagnés d’une copie de la facture. Les articles retournés incomplets, abîmés ou salis par le client ne seront pas repris. Seul le prix du ou des produits retournés et acceptés seront remboursés sauf les frais de livraison initiaux.
RESPONSABILITE
« PlanteDeco » ne peuvent être tenus responsables des dommages de toute nature que ce soit matériel, qu’immatériels ou corporels ou d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés.
En tant que micro entreprise, la TVA n'est pas applicable (art.253 du CGI).
Toutes les photos exposées sur le site ne sont pas libre de droits. Elles ne sont pas contractuelles et servent uniquement à l'illustration du produit.
Il convient de nous contacter en cas de problèmes liés à l’acheminement de votre commande (communication@plantedeco.com) ou de contacter votre bureau de poste et de ne pas accepter une lettre ou colis détérioré. (Notre responsabilité ne saura être engagé dans ce cas)
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits détériorés…) devra être impérativement signalée à Kokaloo.
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie (réclamation auprès de la poste) dans les quatre jours ouvrables (hors jours fériés) suivant la date de livraison par un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.
Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier : Création végétalisée 1 rue Thiers 90 000 BELFORT
Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange ou remboursement.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
Nous garantissons leur confidentialité, leur protection et ne communiquons en aucuns cas ces informations à des tiers.
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de PlanteDeco d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.
Pour la suppression du compte, ce droit peut être exercé par courrier ou par mail (webmaster@plantedeco.com).
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